SCI LE STENDHAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 990 568, SCI LE STENDHAL est une SCI créée le 6 février 2004. Elle est domiciliée 31 B Port Ariane Lotisement le Vinci, 34970 Lattes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL CONTAMINE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE STENDHAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE STENDHAL
- SIREN
- 451 990 568
- SIRET (siège)
- 451 990 568 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR83451990568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 990 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2004
- Siège social
- 31 B PORT ARIANE LOTISEMENT LE VINCI, 34970, LATTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE STENDHAL
ACQUISITION D'UN TERRAIN A BATIR SUR LA COMMUNE DE PERPIGNAN (PYRENEES ORIENTALES) RUE STENDHAL,EN VUE DE LA REALISATION D'UN LOTISSEMENT AINSI QUE TOUS IMMEUBLES ET DROITS SUSCEPTIBLES DE CONSTITUER DES ACCESSOIRES.
Finances de SCI LE STENDHAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE STENDHAL
INSEEÉtablissements de SCI LE STENDHAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
451 990 568 00011 · ouvert le 23 janvier 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE STENDHAL
INPIComptes annuels de SCI LE STENDHAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE STENDHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE STENDHAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE STENDHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE STENDHAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00732
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 10 décembre 2024 · N° 23/06986
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juin 1998 · N° 96-18.426
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE STENDHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE STENDHAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 2004
Questions fréquentes sur SCI LE STENDHAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE STENDHAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE STENDHAL est 451 990 568. Le SIRET de son siège social est 451 990 568 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83451990568.
Qui dirige SCI LE STENDHAL ?
SCI LE STENDHAL est dirigée par DANIEL CONTAMINE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE STENDHAL ?
Le siège social de SCI LE STENDHAL est situé 31 B Port Ariane Lotisement le Vinci, 34970 Lattes.
SCI LE STENDHAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE STENDHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE STENDHAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE STENDHAL.
Entreprises similaires
Même activité à Lattes