SCI LE TAILLIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 523 734 143, SCI LE TAILLIS est une SCI créée le 13 juillet 2010. Elle est domiciliée 18 RUE 18 Rue Du Creuzat, 38080 L'Isle-d'Abeau. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL GUERIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TAILLIS
INSEE- Dénomination
- SCI LE TAILLIS
- SIREN
- 523 734 143
- SIRET (siège)
- 523 734 143 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR30523734143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 734 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juillet 2010
- Siège social
- 18 RUE 18 Rue Du Creuzat, 38080, L'Isle-d'Abeau
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LE TAILLIS
Location.
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Finances de SCI LE TAILLIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TAILLIS
INSEEBODACCGérant
DOMIDEP
Autre
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2024
Anciens dirigeants (2)
devient gérant. PELLE Dominique Charles Pierre nom d'usage : PELLE n'est plus gérant GUERIN
GUERIN Pascal nom d'usage · de novembre 2019 à juillet 2024
Dominique Charles Pierre nom d'usage : PELLE Dominique PELLE
Gérant · de juillet 2010 à novembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TAILLIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38080 L'Isle-d'AbeauSiègeActif
523 734 143 00028 · ouvert le 03 juin 2010 · NAF 6820B
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
523 734 143 00010 · ouvert le 03 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TAILLIS
INPIConformité de SCI LE TAILLIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TAILLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TAILLIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 22/04743
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/01054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/00288
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22-11.118
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-18.556
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 1989 · N° 87-43.501
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TAILLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TAILLIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
GUERIN Pascal nom d'usage : GUERIN n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée DOMIDEP devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
GUERIN Pascal nom d'usage : GUERIN devient gérant. PELLE Dominique Charles Pierre nom d'usage : PELLE n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-06-03
- création
Date d'effet : 13 juillet 2010
Questions fréquentes sur SCI LE TAILLIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TAILLIS ?
Le numéro SIREN de SCI LE TAILLIS est 523 734 143. Le SIRET de son siège social est 523 734 143 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30523734143.
Qui dirige SCI LE TAILLIS ?
SCI LE TAILLIS est dirigée par PASCAL GUERIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TAILLIS ?
Le siège social de SCI LE TAILLIS est situé 18 RUE 18 Rue Du Creuzat, 38080 L'Isle-d'Abeau.
SCI LE TAILLIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TAILLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TAILLIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TAILLIS.
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