SCI LE TAMARIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE TAMARIS est une SCI immatriculée le 17 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 276 326. Elle est domiciliée 26 rue des Vergers, 68220 Hesingue. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRUNO VOGEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TAMARIS
INSEE- Dénomination
- SCI LE TAMARIS
- SIREN
- 433 276 326
- SIRET (siège)
- 433 276 326 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR84433276326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 276 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 novembre 2000
- Siège social
- 26 RUE DES VERGERS, 68220, HESINGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TAMARIS
Location de logements
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Finances de SCI LE TAMARIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TAMARIS
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TAMARIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68220 HESINGUESiègeActif
433 276 326 00025 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE TAMARIS
INPIConformité de SCI LE TAMARIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TAMARIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TAMARIS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/04522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 30 novembre 2023 · N° 20/02637
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2001 · N° 99-41.372
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 91-44.453
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TAMARIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TAMARIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Gérant : VOGEL Bruno ; Gérant : VOGEL Veronique
- création
Date d'effet : 17 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LE TAMARIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TAMARIS ?
Le numéro SIREN de SCI LE TAMARIS est 433 276 326. Le SIRET de son siège social est 433 276 326 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84433276326.
Qui dirige SCI LE TAMARIS ?
SCI LE TAMARIS est dirigée par BRUNO VOGEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TAMARIS ?
Le siège social de SCI LE TAMARIS est situé 26 rue des Vergers, 68220 Hesingue.
SCI LE TAMARIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TAMARIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TAMARIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TAMARIS.
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