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SCI LE TEIL

Active
Siren343 860 078SCI09320 BOUSSENACCréée le 22 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,7 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TEIL est une SCI immatriculée le 22 février 1988 sous le numéro SIREN 343 860 078. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Rieupregon Lieudit Martel, 09320 Boussenac. Son activité principale relève du code NAF 6820A. FRANCOIS TIREFORT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TEIL

Dénomination
SCI LE TEIL
SIREN
343 860 078
SIRET (siège)
343 860 078 00025
N° TVA intracommunautaire
FR87343860078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 860 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 658,78 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 février 1988
Siège social
HAM DE RIEUPREGON LIEUDIT MARTEL, 09320, BOUSSENAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE TEIL

ACQUISITION IMMEUBLES GESTION ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI LE TEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TEIL

MC

MICHEL CHAPLET

Autre

Depuis la création (22 février 1988) · 38 ans

FT

FRANCOIS TIREFORT

Gérant

Depuis la création (22 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE TEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09320 BOUSSENACSiègeActif

    343 860 078 00025 · ouvert le 19 janvier 1988 · NAF 6820A

  • 09320 BIERTFermé

    343 860 078 00017 · ouvert le 19 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE TEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1988

Questions fréquentes sur SCI LE TEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE TEIL est 343 860 078. Le SIRET de son siège social est 343 860 078 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87343860078.

Qui dirige SCI LE TEIL ?

SCI LE TEIL est dirigée par FRANCOIS TIREFORT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TEIL ?

Le siège social de SCI LE TEIL est situé Ham de Rieupregon Lieudit Martel, 09320 Boussenac.

SCI LE TEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TEIL.

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