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SCI LE TEMPLIER

Active
Siren445 117 948SCI38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHECréée le 27 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TEMPLIER est une SCI immatriculée le 27 janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 117 948. Elle est domiciliée 2 Mte du Chateau, 38080 Saint-Alban-de-Roche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN BERNARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TEMPLIER

Dénomination
SCI LE TEMPLIER
SIREN
445 117 948
SIRET (siège)
445 117 948 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58445117948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 117 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 janvier 2003
Siège social
2 MTE DU CHATEAU, 38080, SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TEMPLIER

Propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, gestion, administration et disposition de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE TEMPLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TEMPLIER

JB

JEAN BERNARD

Autre

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

MM

MARIE-ROSE MATHANT

Autre

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE TEMPLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHESiègeActif

    445 117 948 00015 · ouvert le 27 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE TEMPLIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TEMPLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TEMPLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TEMPLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TEMPLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE TEMPLIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 3

    Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00035

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TEMPLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TEMPLIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI LE TEMPLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TEMPLIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE TEMPLIER est 445 117 948. Le SIRET de son siège social est 445 117 948 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58445117948.

Qui dirige SCI LE TEMPLIER ?

SCI LE TEMPLIER est dirigée par JEAN BERNARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TEMPLIER ?

Le siège social de SCI LE TEMPLIER est situé 2 Mte du Chateau, 38080 Saint-Alban-de-Roche.

SCI LE TEMPLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TEMPLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TEMPLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TEMPLIER.

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