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SCI LE TERROIR

Active
Siren822 718 276SCI14260 SOULEUVRE EN BOCAGECréée le 23 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TERROIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 718 276. Son siège social est situé Le Terroir, 14260 Souleuvre en Bocage. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE TRUFFAUT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TERROIR

Dénomination
SCI LE TERROIR
SIREN
822 718 276
SIRET (siège)
822 718 276 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25822718276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 718 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 septembre 2016
Siège social
LE TERROIR, 14260, SOULEUVRE EN BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TERROIR

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TERROIR

CO

CORINNE OLIVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2016) · 10 ans

MT

MARION TRUFFAUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2016) · 10 ans

DT

DOMINIQUE TRUFFAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2016) · 10 ans

GT

GEOFFREY TRUFFAUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI LE TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14260 SOULEUVRE EN BOCAGESiègeActif

    822 718 276 00014 · ouvert le 13 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TERROIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TERROIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TERROIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-23 · Début d'activité : 2016-09-13

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI LE TERROIR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TERROIR ?

Le numéro SIREN de SCI LE TERROIR est 822 718 276. Le SIRET de son siège social est 822 718 276 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25822718276.

Qui dirige SCI LE TERROIR ?

SCI LE TERROIR est dirigée par DOMINIQUE TRUFFAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TERROIR ?

Le siège social de SCI LE TERROIR est situé Le Terroir, 14260 Souleuvre en Bocage.

SCI LE TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TERROIR.

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