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SCI LE THEIL

Active
Siren498 998 350SCI63890 LE MONESTIERCréée le 11 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 998 350, SCI LE THEIL est une SCI créée le 11 juillet 2007. Elle est domiciliée Le Theil, 63890 Le Monestier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LAURENT PAQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE THEIL

Dénomination
SCI LE THEIL
SIREN
498 998 350
SIRET (siège)
498 998 350 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76498998350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 998 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2007
Siège social
LE THEIL, 63890, LE MONESTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE THEIL

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT,LA PROPRIETE,LA MISE EN VELEUR,LA TRANSFORMATION,LA CONSTRUCTION,L'AMENAGEMENT,L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS,DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE,L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION

Finances de SCI LE THEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE THEIL

CD

CORRINE DOUSSIN

Autre

Depuis la création (11 juillet 2007) · 19 ans

LP

LAURENT PAQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE THEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63890 LE MONESTIERSiègeActif

    498 998 350 00017 · ouvert le 11 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE THEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE THEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE THEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE THEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE THEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE THEIL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE THEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE THEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI LE THEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE THEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE THEIL est 498 998 350. Le SIRET de son siège social est 498 998 350 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76498998350.

Qui dirige SCI LE THEIL ?

SCI LE THEIL est dirigée par LAURENT PAQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE THEIL ?

Le siège social de SCI LE THEIL est situé Le Theil, 63890 Le Monestier.

SCI LE THEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE THEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE THEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE THEIL.

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