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SCI LE TILLEUL

Active
Siren442 704 573SCI84000 AVIGNONCréée le 04 juillet 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 704 573, SCI LE TILLEUL est une SCI créée le 4 juillet 2002. Elle est domiciliée 14 rue Joseph Vernet 14-14 Bis, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par BERNARD MOISE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TILLEUL

Dénomination
SCI LE TILLEUL
SIREN
442 704 573
SIRET (siège)
442 704 573 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13442704573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 704 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 juillet 2002
Siège social
14 RUE JOSEPH VERNET 14-14 BIS, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TILLEUL

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION NOTAMMENT PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES OU PARTIES D'IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE TILLEUL

BM

BERNARD MOISE

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    442 704 573 00017 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE TILLEUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI LE TILLEUL est 442 704 573. Le SIRET de son siège social est 442 704 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13442704573.

Qui dirige SCI LE TILLEUL ?

SCI LE TILLEUL est dirigée par BERNARD MOISE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE TILLEUL ?

Le siège social de SCI LE TILLEUL est situé 14 rue Joseph Vernet 14-14 Bis, 84000 Avignon.

SCI LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TILLEUL.

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