SCI LE TILLEUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 250 k€
SCI LE TILLEUL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 2020, identifiée par le SIREN 485 182 943. Elle est domiciliée 355 RTE de Lartel, 47370 Masquières. SCI LE TILLEUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Thibault LEJEUNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TILLEUL
INSEE- Dénomination
- SCI LE TILLEUL
- SIREN
- 485 182 943
- SIRET (siège)
- 485 182 943 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR15485182943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 182 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 250 160 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 mars 2020
- Siège social
- 355 RTE de Lartel, 47370, Masquières
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TILLEUL
Acquisition gestion et administration de biens immobiliers
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Finances de SCI LE TILLEUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TILLEUL
INSEEBODACCQUARTIER RURAL EN TRANSITION DE LUSTRAC
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2022
Coopérative OASIS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
TERA UN ECOVILLAGE POUR LE XXIE SIECLE
Associé indéfiniment responsable
SOLIDARITE POUR UN DEVELOPPEMENT HUMAIN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 mars 2020) · 6 ans
Gérant
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (8)
Gérant · de mars 2020 à août 2026
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Joëlle, Jacqueline, Charline RICHARD
Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TILLEUL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 47370 MasquièresSiègeActif
485 182 943 00038 · ouvert le 14 février 2020 · NAF 6820B
- 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé
485 182 943 00012 · ouvert le 03 novembre 2005 · NAF 6820B
- 91590 CERNYFermé
485 182 943 00020 · ouvert le 03 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TILLEUL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/00939
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 février 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 06 février 2026 · N° 25/03774
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 04 mai 2022 · N° 20/09900
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2001 · N° 00-41.167
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 juin 1993 · N° 91-12.490
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1992 · N° 89-20.419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 13 février 1991 · N° 88-41.318
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TILLEUL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant : LEJEUNE Thibault
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant : BOSQUE Frédéric ; Associé indéfiniment responsable : QUARTIER RURAL EN TRANSITION DE LUSTRAC
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant : BOSQUE Frédéric ; Associé indéfiniment responsable : NEGRE Armelle, Edmée ; Associé indéfiniment responsable : MIRENOWICZ Jacques, Alexandre ; Associé indéfiniment responsable : MINET-DEDAOUIA Geoffroy, Jean-Sébastien, Youness ; Associé indéfiniment responsable : GAUBERT Fabienne ; Associé indéfiniment responsable : DINKEL Anne, Marie, Louise ; Associé indéfiniment responsable : DECOCK Simon, Etienne ; Associé indéfiniment responsable : DECOCK Lucie, Camille, Dany ; Associé indéfiniment responsable : DECOCK Alain, Guy ; Associé indéfiniment responsable : RIPPOLL Claudia, Christine, Marie-Eliane ; Associé indéfiniment responsable : LACLE Mickaël ; Associé indéfiniment responsable : DREVET François-Michel ; Associé indéfiniment responsable : LAPIERRE Lisa, Coline ; Associé indéfiniment responsable : ALECIAN Grégor, Boris ; Associé indéfiniment responsable : LE SAEC Paul, Lionel ; Associé indéfiniment responsable : JACQUET Hélène, Marie ; Associé indéfiniment responsable : KATZ Roland, Louis, Eugène ; Associé indéfiniment responsable : RICHARD Joëlle, Jacqueline, Charline ; Associé indéfiniment responsable : Coopérative OASIS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculée le 2020-03-10 · Début d'activité : 2020-02-14
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant : BOSQUE Frédéric ; Associé : SOLIDARITE POUR UN DEVELOPPEMENT HUMAIN
- création
Date d'effet : 10 mars 2020
Questions fréquentes sur SCI LE TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TILLEUL ?
Le numéro SIREN de SCI LE TILLEUL est 485 182 943. Le SIRET de son siège social est 485 182 943 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15485182943.
Qui dirige SCI LE TILLEUL ?
SCI LE TILLEUL est dirigée par Thibault LEJEUNE, gérant. L'entreprise compte 19 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TILLEUL ?
Le siège social de SCI LE TILLEUL est situé 355 RTE de Lartel, 47370 Masquières.
SCI LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TILLEUL.
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