SCI LE TITIEN
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE TITIEN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 796 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B rue de Villiers-Adam, 95290 L'Isle-Adam. Elle exerce une activité de administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). Elle est dirigée par SANUDO PATRICE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TITIEN
INSEE- Dénomination
- SCI LE TITIEN
- SIREN
- 384 796 413
- SIRET (siège)
- 384 796 413 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11384796413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 796 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 mars 1992
- Siège social
- 4 B RUE DE VILLIERS-ADAM, 95290, L'ISLE-ADAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TITIEN
Acquisition construction et propriété biens immobiliers
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Finances de SCI LE TITIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TITIEN
INSEESANUDO PATRICE
Gérant
Depuis la création (12 mars 1992) · 34 ans
Établissements de SCI LE TITIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95290 L'ISLE-ADAMSiègeActif
384 796 413 00019 · ouvert le 31 janvier 1992 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LE TITIEN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE TITIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TITIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TITIEN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 28 juillet 2025 · N° 23/01012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/02689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-44.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TITIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TITIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI LE TITIEN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TITIEN ?
Le numéro SIREN de SCI LE TITIEN est 384 796 413. Le SIRET de son siège social est 384 796 413 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11384796413.
Qui dirige SCI LE TITIEN ?
SCI LE TITIEN est dirigée par SANUDO PATRICE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE TITIEN ?
Le siège social de SCI LE TITIEN est situé 4 B rue de Villiers-Adam, 95290 L'Isle-Adam.
SCI LE TITIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TITIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TITIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TITIEN.
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