SCI LE TOPAZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE TOPAZE est une société civile immatriculée le 23 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 259 261. Elle est domiciliée 4 RUE 4 Rue Vaugelas, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par MICHEL WEPPE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TOPAZE
INSEE- Dénomination
- SCI LE TOPAZE
- SIREN
- 352 259 261
- SIRET (siège)
- 352 259 261 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR43352259261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 259 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 23 novembre 1989
- Siège social
- 4 RUE 4 Rue Vaugelas, 74000, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TOPAZE
ACQUISITION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'OYONNAX (01) DE DIVERSES PARCELLES DE TERRAIN ET L'EDIFICATION SUR LESDITS PARCELLES D'UN ENSEMLE IMMOBILIER
Finances de SCI LE TOPAZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TOPAZE
INSEEÉtablissements de SCI LE TOPAZE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 AnnecySiègeFermé
352 259 261 00019 · ouvert le 26 septembre 1989 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LE TOPAZE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE TOPAZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TOPAZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TOPAZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TOPAZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TOPAZE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 janvier 2001 · N° 98-18.114
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TOPAZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TOPAZE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 1989
Questions fréquentes sur SCI LE TOPAZE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TOPAZE ?
Le numéro SIREN de SCI LE TOPAZE est 352 259 261. Le SIRET de son siège social est 352 259 261 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43352259261.
Qui dirige SCI LE TOPAZE ?
SCI LE TOPAZE est dirigée par MICHEL WEPPE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE TOPAZE ?
Le siège social de SCI LE TOPAZE est situé 4 RUE 4 Rue Vaugelas, 74000 Annecy.
SCI LE TOPAZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TOPAZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TOPAZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TOPAZE.
Entreprises similaires
Même activité à Annecy