SCI LE TOTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE TOTEM est une SCI immatriculée le 21 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 102 497. Son siège social est situé Saint Leger sur Dheune, 71510 Saint Leger sur Dheune. Son activité principale relève du code NAF 702A. La direction est assurée par BERNARD TRICARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TOTEM
INSEE- Dénomination
- SCI LE TOTEM
- SIREN
- 384 102 497
- SIRET (siège)
- 384 102 497 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77384102497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 102 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 21 janvier 1992
- Siège social
- SAINT LEGER SUR DHEUNE, 71510, SAINT LEGER SUR DHEUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TOTEM
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LE TOTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TOTEM
INSEEÉtablissements de SCI LE TOTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71510 SAINT LEGER SUR DHEUNESiègeFermé
384 102 497 00011 · ouvert le 13 janvier 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE TOTEM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE TOTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TOTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TOTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TOTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TOTEM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 23/04021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21/08217
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 mars 1995 · N° 93-18.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TOTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TOTEM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI LE TOTEM
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TOTEM ?
Le numéro SIREN de SCI LE TOTEM est 384 102 497. Le SIRET de son siège social est 384 102 497 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77384102497.
Qui dirige SCI LE TOTEM ?
SCI LE TOTEM est dirigée par BERNARD TRICARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE TOTEM ?
Le siège social de SCI LE TOTEM est situé Saint Leger sur Dheune, 71510 Saint Leger sur Dheune.
SCI LE TOTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TOTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TOTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TOTEM.
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