SCI LE TRAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 654 777, SCI LE TRAM est une SCI créée le 16 octobre 2002. Son siège social est situé 12 rue des Mesanges, 85500 Les Herbiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE JEANNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TRAM
INSEE- Dénomination
- SCI LE TRAM
- SIREN
- 443 654 777
- SIRET (siège)
- 443 654 777 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86443654777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 654 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 2002
- Siège social
- 12 RUE DES MESANGES, 85500, LES HERBIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TRAM
la gestion immobilière, l'acquisition de tous terrains, de tous immeubles , constructions, en vue de la location et d'administration dès biens acquis.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE TRAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TRAM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2020
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
SELARL AJIRE Maître César HUBBEN
Gérant · de avril 2020 à août 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TRAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85500 LES HERBIERSSiègeActif
443 654 777 00012 · ouvert le 23 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TRAM
INPIComptes annuels de SCI LE TRAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TRAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TRAM. Elles s'échelonnent de 2017 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 13 mai 2022 · N° 22/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-21.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TRAM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant partant : SELARL AJIRE Maître César HUBBEN ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Jeanneau, nom d'usage : Vinet, Marie, Jacqueline ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Vinet, nom d'usage : Vinet, Céline, Marie-Thérèse, Denise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Vinet, Christian ; nomination du Gérant : SELARL AJIRE Maître César HUBBEN
- création
Date d'effet : 16 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE TRAM
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TRAM ?
Le numéro SIREN de SCI LE TRAM est 443 654 777. Le SIRET de son siège social est 443 654 777 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86443654777.
Qui dirige SCI LE TRAM ?
SCI LE TRAM est dirigée par MARIE JEANNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TRAM ?
Le siège social de SCI LE TRAM est situé 12 rue des Mesanges, 85500 Les Herbiers.
SCI LE TRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TRAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TRAM.
Entreprises similaires
Même activité à Les Herbiers
- HESTIA85500 Les Herbiers
- DISSOU85500 Les HerbiersCA 3,2 M€
- SCI 24 RUE DU BOCAGE85500 Les Herbiers
- RESIDENCE LES GENETS85500 Les Herbiers
- SOCIETE FINANCIERE VERRIER85500 Les HerbiersCA 165 k€
- PJDS IMMO85500 Les Herbiers
- FIDEA IMMOBILIER85500 Les Herbiers
- ARGEST85500 Les Herbiers
- HP INVESTISSEMENTS85500 Les HerbiersCA 211 k€
- GFA DU BEIGNON85500 Les Herbiers