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SCI LE TREBOIS

Active
Siren412 276 263Société civile54150 VAL DE BRIEYCréée le 26 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 412 276 263, SCI LE TREBOIS est une société civile créée le 26 mai 1997. Elle est domiciliée 16 RUE DE TAVANNES Mancieulles, 54150 Val de Briey. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BRUNORI, autre.

Fiche d'identité de SCI LE TREBOIS

Dénomination
SCI LE TREBOIS
SIREN
412 276 263
SIRET (siège)
412 276 263 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37412276263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 276 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
26 mai 1997
Siège social
16 RUE DE TAVANNES Mancieulles, 54150, VAL DE BRIEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREBOIS

Acquisition et location de tous immeubles ou terrains

Finances de SCI LE TREBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREBOIS

PB

PIERRE BRUNORI

Autre

Depuis la création (26 mai 1997) · 29 ans

YP

YASMINE PRIEUR

Autre

Depuis la création (26 mai 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LE TREBOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54150 VAL DE BRIEYSiègeActif

    412 276 263 00024 · ouvert le 07 mai 1997 · NAF 4110D

  • 54490 PIENNESFermé

    412 276 263 00016 · ouvert le 07 mai 1997 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI LE TREBOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TREBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 1997

Questions fréquentes sur SCI LE TREBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREBOIS est 412 276 263. Le SIRET de son siège social est 412 276 263 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37412276263.

Qui dirige SCI LE TREBOIS ?

SCI LE TREBOIS est dirigée par PIERRE BRUNORI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREBOIS ?

Le siège social de SCI LE TREBOIS est situé 16 RUE DE TAVANNES Mancieulles, 54150 Val de Briey.

SCI LE TREBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREBOIS.

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