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SCI LE TREFLE

Active
Siren377 967 054SCI77100 MEAUXCréée le 11 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
174 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 1990, identifiée par le SIREN 377 967 054. Son siège social est situé 38 rue Aristide Briand, 77100 Meaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS GOOSSENS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
377 967 054
SIRET (siège)
377 967 054 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80377967054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 967 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
173 750 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mai 1990
Siège social
38 RUE ARISTIDE BRIAND, 77100, MEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

gestion immobilière la propriete,l'administration et l'exploitation par bail,location ou autrement des immeubles dont la société va devenir propriétaire et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition,echange,apport ou autrement.

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

NG

NICOLAS GOOSSENS

Gérant et associé indéfiniment responsable

N

NIKORTHO 2016 SL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

YA

Yvonne Marie Thérèse Ampen,

modification du Gérant associé indéfiniment responsable Ampen, Patrick Henry Michel, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Derot, nom d'usage · de mars 2014 à septembre 2016

PA

Patrick Henry Michel, Gérant associé indéfiniment responsable partant : Derot Ampen,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77100 MEAUXSiègeActif

    377 967 054 00018 · ouvert le 11 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2016

  • Acte

Dépôt du 23 août 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1990

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Ampen, Patrick Henry Michel, Gérant associé indéfiniment responsable partant : Derot, nom d'usage : Ampen, Yvonne Marie Thérèse, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Goossens, Nicolas

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Ampen, Patrick Henry Michel, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Derot, nom d'usage : Ampen, Yvonne Marie Thérèse

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 377 967 054. Le SIRET de son siège social est 377 967 054 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80377967054.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par NICOLAS GOOSSENS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 38 rue Aristide Briand, 77100 Meaux.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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