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SCI LE TREFLE

Active
Siren383 807 484SCI21000 DIJONCréée le 17 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 807 484, SCI LE TREFLE est une SCI créée le 17 décembre 1991. Elle est domiciliée 17 rue Paul Thenard, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-ROSE SAMPER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
383 807 484
SIRET (siège)
383 807 484 00035
N° TVA intracommunautaire
FR66383807484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 807 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 1991
Siège social
17 RUE PAUL THENARD, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

L'acquisition, la propriété, la gestion et l'administration par bail, la location de tous biens mobiliers ou droits immobiliers dont elle pourrait devenir Propreitaire par voie d'acquisition, échange apport ou autrement.

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

MS

MARIE-ROSE SAMPER

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LE TREFLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    383 807 484 00035 · ouvert le 07 novembre 1991 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    383 807 484 00019 · ouvert le 10 décembre 1991 · NAF 702C

  • 21000 DIJONFermé

    383 807 484 00027 · ouvert le 27 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 383 807 484. Le SIRET de son siège social est 383 807 484 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383807484.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par MARIE-ROSE SAMPER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 17 rue Paul Thenard, 21000 Dijon.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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