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SCI LE TREFLE

Active
Siren389 572 322SCI59300 VALENCIENNESCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI immatriculée le 31 décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 572 322. Elle est domiciliée 9 Pl Jehan Froissart, 59300 Valenciennes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCIS ALDEBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
389 572 322
SIRET (siège)
389 572 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62389572322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 572 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 860,21 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
9 PL JEHAN FROISSART, 59300, VALENCIENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

Gestion de biens immobiliers L'acquisition de tous immeubles et tous terrains l'administration, l'exploitation par location ou autrement de tous biens immobiliers, l'entretien et éventuellement l'aménagement de ces biens...

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

FA

FRANCIS ALDEBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 1992) · 33 ans

NA

NICOLAS ALDEBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 1992) · 33 ans

SA

SOPHIE ALDEBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59300 VALENCIENNESSiègeActif

    389 572 322 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 389 572 322. Le SIRET de son siège social est 389 572 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62389572322.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par FRANCIS ALDEBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 9 Pl Jehan Froissart, 59300 Valenciennes.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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