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SCI LE TREFLE

Active
Siren418 688 339SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 05 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
84,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI immatriculée le 5 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 688 339. Elle est domiciliée 31 Lot Plein Soleil, 13320 Bouc-Bel-Air. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PATRICK DEDOMINICI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
418 688 339
SIRET (siège)
418 688 339 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01418688339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 688 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
84 151,86 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 mai 1998
Siège social
31 LOT PLEIN SOLEIL, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation et la location d'un immeuble à Riez

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

PD

PATRICK DEDOMINICI

Gérant

Depuis la création (05 mai 1998) · 28 ans

JP

JOSE PEREZ

Gérant

Depuis la création (05 mai 1998) · 28 ans

AS

ANTIOCO SALE

Gérant

Depuis la création (05 mai 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LE TREFLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    418 688 339 00021 · ouvert le 05 mai 1998 · NAF 6820A

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEFermé

    418 688 339 00013 · ouvert le 05 mai 1998 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 418 688 339. Le SIRET de son siège social est 418 688 339 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01418688339.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par PATRICK DEDOMINICI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 31 Lot Plein Soleil, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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