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SCI LE TREFLE

Active
Siren449 488 204SCI95560 CHAUVRYCréée le 01 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2003, identifiée par le SIREN 449 488 204. Elle est domiciliée 19 Grande rue, 95560 Chauvry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
449 488 204
SIRET (siège)
449 488 204 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15449488204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 488 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2003
Siège social
19 GRANDE RUE, 95560, CHAUVRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

Location de logements

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

Anciens dirigeants (1)

XV

Xavier VANDENAWEELE

Gérant · de octobre 2010 à octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95560 CHAUVRYSiègeActif

    449 488 204 00016 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant : VANDENAWEELE Xavier

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 449 488 204. Le SIRET de son siège social est 449 488 204 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15449488204.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 19 Grande rue, 95560 Chauvry.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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