SCI LE TREFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE TREFLE est une SCI immatriculée le 29 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 801 810. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 av du Colonel Pierre Bourgoin, 33127 Martignas-sur-Jalle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN LOUBRIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE TREFLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE TREFLE
- SIREN
- 498 801 810
- SIRET (siège)
- 498 801 810 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22498801810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 801 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2007
- Siège social
- 43 AV DU COLONEL PIERRE BOURGOIN, 33127, MARTIGNAS-SUR-JALLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TREFLE
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI LE TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TREFLE
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TREFLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33127 MARTIGNAS-SUR-JALLESiègeActif
498 801 810 00025 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B
- 33520 BRUGESFermé
498 801 810 00017 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TREFLE
INPIComptes annuels de SCI LE TREFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F00923
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/03251
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/14328
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 20 mars 2026 · N° 23/04403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026F00165
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/04391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025R00168
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025L00782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2025L00782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025L00379
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eXPROPRIATIONS
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/00185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 05 juin 2024 · N° 24/02810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 10 avril 2024 · N° 24/00320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 28 mars 2024 · N° 21/04163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 15 février 2024 · N° 23/03880
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 21 octobre 2022 · N° 21/09326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 mai 2022 · N° 18/03412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e Chambre
Décision du 03 juillet 2013 · N° 12/14695
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-21.183
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TREFLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Associé : MOUSSIE Virginie modification le 12 Septembre 2011 Associé : CUNNY Benoit Associé gérant : LOUBRIE Julien modification le 12 Septembre 2011
- création
Date d'effet : 29 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 498 801 810. Le SIRET de son siège social est 498 801 810 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22498801810.
Qui dirige SCI LE TREFLE ?
SCI LE TREFLE est dirigée par JULIEN LOUBRIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?
Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 43 av du Colonel Pierre Bourgoin, 33127 Martignas-sur-Jalle.
SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.
Entreprises similaires
Même activité à Martignas-sur-Jalle
- NOSANJES33127 Martignas-sur-JalleCA 30,7 k€
- ACCI IMMO33127 Martignas-sur-Jalle
- ANDEE33127 Martignas-sur-Jalle
- BELLACOUA33127 Martignas-sur-Jalle
- BEMA33127 Martignas-sur-Jalle
- BRIAN FRADIN33127 Martignas-sur-Jalle
- BSLD33127 Martignas-sur-Jalle
- CAP INVEST33127 Martignas-sur-Jalle
- CAPSYMBOL33127 Martignas-sur-Jalle
- CLAMAN ONE33127 Martignas-sur-Jalle
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Martignas-sur-Jalle
Entreprises du même secteur à Martignas-sur-Jalle
Entreprises à Martignas-sur-Jalle
Toutes les entreprises à Martignas-sur-Jalle
