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SCI LE TREFLE

Active
Siren510 199 789SCI13150 TARASCONCréée le 30 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI immatriculée le 30 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 199 789. Son siège social est situé Rte de Saint Remy za du Roubian - route des Laboureurs, 13150 Tarascon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC CALMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
510 199 789
SIRET (siège)
510 199 789 00031
N° TVA intracommunautaire
FR04510199789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 199 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 janvier 2009
Siège social
RTE DE SAINT REMY ZA DU ROUBIAN - ROUTE DES LABOUREURS, 13150, TARASCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

Acquisition d'un immeuble à Montelier (26120), lieudit les Petits Champs, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

FC

FREDERIC CALMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2009) · 17 ans

C

CABAS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2020

Anciens dirigeants (1)

CC

Corinne né BASTION CALMEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2009 à mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    510 199 789 00031 · ouvert le 13 septembre 2018 · NAF 6820B

  • 26120 MONTELIERFermé

    510 199 789 00015 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 6820B

  • 26120 MONTELIERFermé

    510 199 789 00023 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2020

  • Acte

Dépôt du 24 février 2020

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable, Sans correspondance / non repris : CALMEL Frédéric, Alain, Bernard ; Associé indéfiniment responsable : CABAS

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculée le 2018-12-17 · Début d'activité : 2018-09-13

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-15

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2009

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 510 199 789. Le SIRET de son siège social est 510 199 789 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04510199789.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par FREDERIC CALMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé Rte de Saint Remy za du Roubian - route des Laboureurs, 13150 Tarascon.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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