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SCI LE TREFLE

Active
Siren908 277 536SCI94470 BOISSY-SAINT-LEGERCréée le 16 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2021, identifiée par le SIREN 908 277 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 All des Coquelicots, 94470 Boissy-Saint-Leger. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par KAMEL MOUHEB en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE

Dénomination
SCI LE TREFLE
SIREN
908 277 536
SIRET (siège)
908 277 536 00029
N° TVA intracommunautaire
FR91908277536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 277 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 2021
Siège social
8 ALL DES COQUELICOTS, 94470, BOISSY-SAINT-LEGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE

l'achat et vente de biens immobiliers et notamment l'acquisition d'un immeuble sis au numéro 8 rue des Coquelicots 94470 Boissy-Saint-Léger et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.

Finances de SCI LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE

KM

KAMEL MOUHEB

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2021) · 4 ans

N

NIROU

Autre

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2023

M

MENELI HOLDING

Autre

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2023

M

MIMO

Autre

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94470 BOISSY-SAINT-LEGERSiègeActif

    908 277 536 00029 · ouvert le 04 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Gérant : MOUHEB Kamel, Eddine ; Associé : MIMO ; Associé : MENELI HOLDING ; Associé : NIROU

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-16 · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2021

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE est 908 277 536. Le SIRET de son siège social est 908 277 536 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91908277536.

Qui dirige SCI LE TREFLE ?

SCI LE TREFLE est dirigée par KAMEL MOUHEB, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE ?

Le siège social de SCI LE TREFLE est situé 8 All des Coquelicots, 94470 Boissy-Saint-Leger.

SCI LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE.

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