SCI LE TREFLE D EAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 661 382, SCI LE TREFLE D EAU est une SCI créée le 5 mars 1990. Son siège social est situé Rte du Mont Charvin la Curiaz, 74230 Thones. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DENIS VITTOZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TREFLE D EAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE TREFLE D EAU
- SIREN
- 353 661 382
- SIRET (siège)
- 353 661 382 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01353661382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 661 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 mars 1990
- Siège social
- RTE DU MONT CHARVIN LA CURIAZ, 74230, THONES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TREFLE D EAU
ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS ET LEUR ADMINISTRATION.
Finances de SCI LE TREFLE D EAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TREFLE D EAU
INSEEÉtablissements de SCI LE TREFLE D EAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74230 THONESSiègeActif
353 661 382 00013 · ouvert le 23 janvier 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE TREFLE D EAU
INPIComptes annuels de SCI LE TREFLE D EAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE D EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TREFLE D EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE D EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TREFLE D EAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TREFLE D EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TREFLE D EAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE D EAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE D EAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE D EAU est 353 661 382. Le SIRET de son siège social est 353 661 382 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01353661382.
Qui dirige SCI LE TREFLE D EAU ?
SCI LE TREFLE D EAU est dirigée par DENIS VITTOZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE D EAU ?
Le siège social de SCI LE TREFLE D EAU est situé Rte du Mont Charvin la Curiaz, 74230 Thones.
SCI LE TREFLE D EAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TREFLE D EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TREFLE D EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE D EAU.
Entreprises similaires
Même activité à Thones