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SCI LE TREPAN

Active
Siren514 724 335SCI03150 SAINT-LOUPCréée le 14 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 514 724 335, SCI LE TREPAN est une SCI créée le 14 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 72 Rte Nationale 7, 03150 Saint-Loup. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE VAUTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREPAN

Dénomination
SCI LE TREPAN
SIREN
514 724 335
SIRET (siège)
514 724 335 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44514724335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 724 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2009
Siège social
72 RTE NATIONALE 7, 03150, SAINT-LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREPAN

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI LE TREPAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREPAN

DG

DANIELE GOURAYEB

Autre

Depuis la création (14 septembre 2009) · 17 ans

PV

PHILIPPE VAUTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LE TREPAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03150 SAINT-LOUPSiègeActif

    514 724 335 00013 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREPAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREPAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREPAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREPAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TREPAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREPAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-14 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI LE TREPAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREPAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREPAN est 514 724 335. Le SIRET de son siège social est 514 724 335 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44514724335.

Qui dirige SCI LE TREPAN ?

SCI LE TREPAN est dirigée par PHILIPPE VAUTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREPAN ?

Le siège social de SCI LE TREPAN est situé 72 Rte Nationale 7, 03150 Saint-Loup.

SCI LE TREPAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREPAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREPAN.

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