SCI LE TREPORT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 524 673, SCI LE TREPORT est une SCI créée le 18 août 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Pl Albert Prevost, 59175 Templemars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC FACON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TREPORT
INSEE- Dénomination
- SCI LE TREPORT
- SIREN
- 831 524 673
- SIRET (siège)
- 831 524 673 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR05831524673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 524 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 août 2017
- Siège social
- 18 PL ALBERT PREVOST, 59175, TEMPLEMARS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TREPORT
Acquisition, revente, location, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.
Finances de SCI LE TREPORT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TREPORT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé indéfiniment responsable · de août 2017 à août 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TREPORT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59175 TEMPLEMARSSiègeActif
831 524 673 00025 · ouvert le 04 mai 2021 · NAF 6820B
- 59175 VENDEVILLEFermé
831 524 673 00017 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TREPORT
INPIComptes annuels de SCI LE TREPORT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREPORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TREPORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREPORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREPORT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/00399
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/01135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/00162
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 juin 1996 · N° 94-17.083
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TREPORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TREPORT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Marle, Sylvie ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Facon, Marc
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-18 · Début d'activité : 2017-06-01
- création
Date d'effet : 18 août 2017
Questions fréquentes sur SCI LE TREPORT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREPORT ?
Le numéro SIREN de SCI LE TREPORT est 831 524 673. Le SIRET de son siège social est 831 524 673 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05831524673.
Qui dirige SCI LE TREPORT ?
SCI LE TREPORT est dirigée par MARC FACON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TREPORT ?
Le siège social de SCI LE TREPORT est situé 18 Pl Albert Prevost, 59175 Templemars.
SCI LE TREPORT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TREPORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TREPORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREPORT.
Entreprises similaires
Même activité à Templemars
- L'IMMOBILIERE CASTORAMA59175 TemplemarsCA 128 M€
- GROUPE FICHORGA59175 Templemars
- SCI L'AMITEUSE59175 Templemars
- REPUBLIQUE 14959175 Templemars
- MPH59175 Templemars
- MARIOLI59175 Templemars
- DAUSSE-PORTOIS59175 Templemars
- SCI DU LIS59175 Templemars
- SCI DU GOLF59175 Templemars
- SCI VIEVILLE DELPORTE59175 Templemars