SCI LE TRIOLET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,6 k€
SCI LE TRIOLET est une SCI immatriculée le 19 juillet 2007 sous le numéro SIREN 329 151 195. Son siège social est situé rue de la Loire le Marandon, 42340 Rivas. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD VASSAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TRIOLET
INSEE- Dénomination
- SCI LE TRIOLET
- SIREN
- 329 151 195
- SIRET (siège)
- 329 151 195 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR96329151195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 151 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 juillet 2007
- Siège social
- RUE DE LA LOIRE LE MARANDON, 42340, RIVAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TRIOLET
acquisition de tous immeubles et de tous terrains
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Finances de SCI LE TRIOLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TRIOLET
INSEEÉtablissements de SCI LE TRIOLET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42340 RIVASSiègeActif
329 151 195 00040 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
- 42380 LURIECQFermé
329 151 195 00024 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 702C
- 42350 LA TALAUDIEREFermé
329 151 195 00032 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE TRIOLET
INPIConformité de SCI LE TRIOLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TRIOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TRIOLET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-17.579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 26 février 2018 · N° 16/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-42.328
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 janvier 1997 · N° 95-11.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-17.044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TRIOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TRIOLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juillet 2007
Questions fréquentes sur SCI LE TRIOLET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TRIOLET ?
Le numéro SIREN de SCI LE TRIOLET est 329 151 195. Le SIRET de son siège social est 329 151 195 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96329151195.
Qui dirige SCI LE TRIOLET ?
SCI LE TRIOLET est dirigée par BERNARD VASSAL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TRIOLET ?
Le siège social de SCI LE TRIOLET est situé rue de la Loire le Marandon, 42340 Rivas.
SCI LE TRIOLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TRIOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TRIOLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TRIOLET.
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