CheckersLiquidations

SCI LE TUSTELET

Active
Siren444 161 491SCI24260 LE BUGUECréée le 26 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TUSTELET est une SCI immatriculée le 26 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 161 491. Le siège social de l'entreprise se trouve LE TUSTELET Le Bugue, 24260 Le Bugue. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY LA FRAGETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TUSTELET

Dénomination
SCI LE TUSTELET
SIREN
444 161 491
SIRET (siège)
444 161 491 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44444161491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 161 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2002
Siège social
LE TUSTELET Le Bugue, 24260, LE BUGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TUSTELET

propriété, gestion patrimoniale d'une maison familiale sise à le bugue 24260 le tustelet

Finances de SCI LE TUSTELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TUSTELET

TL

THIERRY LA FRAGETTE

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LE TUSTELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24260 LE BUGUESiègeActif

    444 161 491 00014 · ouvert le 26 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TUSTELET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TUSTELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TUSTELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TUSTELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TUSTELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TUSTELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TUSTELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TUSTELET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE TUSTELET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TUSTELET ?

Le numéro SIREN de SCI LE TUSTELET est 444 161 491. Le SIRET de son siège social est 444 161 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44444161491.

Qui dirige SCI LE TUSTELET ?

SCI LE TUSTELET est dirigée par THIERRY LA FRAGETTE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE TUSTELET ?

Le siège social de SCI LE TUSTELET est situé LE TUSTELET Le Bugue, 24260 Le Bugue.

SCI LE TUSTELET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TUSTELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TUSTELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TUSTELET.

Entreprises similaires

Même activité à Le Bugue

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Bugue

Entreprises du même secteur à Le Bugue

Entreprises à Le Bugue

Toutes les entreprises à Le Bugue