SCI LE VAL CLOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE VAL CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 1994, identifiée par le SIREN 398 872 028. Son siège social est situé Che de Campagnolle, 30510 Generac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE BOUSQUET, autre.
Fiche d'identité de SCI LE VAL CLOS
INSEE- Dénomination
- SCI LE VAL CLOS
- SIREN
- 398 872 028
- SIRET (siège)
- 398 872 028 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40398872028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 872 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 1994
- Siège social
- CHE DE CAMPAGNOLLE, 30510, GENERAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE VAL CLOS
Gestion et location d'immeubles.
Finances de SCI LE VAL CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE VAL CLOS
INSEEÉtablissements de SCI LE VAL CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30510 GENERACSiègeActif
398 872 028 00012 · ouvert le 12 octobre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE VAL CLOS
INPIComptes annuels de SCI LE VAL CLOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VAL CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE VAL CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VAL CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE VAL CLOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE VAL CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE VAL CLOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 1994
Questions fréquentes sur SCI LE VAL CLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE VAL CLOS ?
Le numéro SIREN de SCI LE VAL CLOS est 398 872 028. Le SIRET de son siège social est 398 872 028 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40398872028.
Qui dirige SCI LE VAL CLOS ?
SCI LE VAL CLOS est dirigée par CLAUDE BOUSQUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE VAL CLOS ?
Le siège social de SCI LE VAL CLOS est situé Che de Campagnolle, 30510 Generac.
SCI LE VAL CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE VAL CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE VAL CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VAL CLOS.
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