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SCI LE VALLON

Active
Siren338 087 794SCI30126 TavelCréée le 09 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VALLON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1986, identifiée par le SIREN 338 087 794. Elle est domiciliée 22 CHE de Cravailleux, 30126 Tavel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. XAVIER TERNISIEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE VALLON

Dénomination
SCI LE VALLON
SIREN
338 087 794
SIRET (siège)
338 087 794 00057
N° TVA intracommunautaire
FR63338087794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 087 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 1986
Siège social
22 CHE de Cravailleux, 30126, Tavel
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LE VALLON

Propriété, gestion de tous immeubles batis ou non batis.

Finances de SCI LE VALLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE VALLON

XT

XAVIER TERNISIEN

Gérant

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mai 2016

L

LES HUTTEAUX

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE VALLON

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 30126 TavelSiègeActif

    338 087 794 00057 · ouvert le 09 juillet 1986 · NAF 6820B

  • 80132 CAOURSFermé

    338 087 794 00016 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 702C

  • 80580 PONT-REMYFermé

    338 087 794 00024 · ouvert le 10 août 1993 · NAF 702C

  • 80100 ABBEVILLEFermé

    338 087 794 00032 · ouvert le 09 juillet 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VALLON

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LE VALLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VALLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VALLON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    TERNISIEN Jean-Claude nom d'usage : TERNISIEN n'est plus gérant. TERNISIEN Xavier Jean Michel nom d'usage : TERNISIEN devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1986

Questions fréquentes sur SCI LE VALLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VALLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE VALLON est 338 087 794. Le SIRET de son siège social est 338 087 794 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63338087794.

Qui dirige SCI LE VALLON ?

SCI LE VALLON est dirigée par XAVIER TERNISIEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VALLON ?

Le siège social de SCI LE VALLON est situé 22 CHE de Cravailleux, 30126 Tavel.

SCI LE VALLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VALLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VALLON.

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