SCI LE VANNEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE VANNEAU est une SCI immatriculée le 9 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 563 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Auguste Comte, 34000 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DANIELE TRIAL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE VANNEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE VANNEAU
- SIREN
- 379 563 133
- SIRET (siège)
- 379 563 133 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09379563133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 563 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 octobre 1990
- Siège social
- 3 RUE AUGUSTE COMTE, 34000, MONTPELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE VANNEAU
Location de logements
Finances de SCI LE VANNEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE VANNEAU
INSEEÉtablissements de SCI LE VANNEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34000 MONTPELLIERSiègeActif
379 563 133 00014 · ouvert le 04 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE VANNEAU
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE VANNEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VANNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE VANNEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VANNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VANNEAU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/03424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-15.675
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE VANNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE VANNEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI LE VANNEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE VANNEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE VANNEAU est 379 563 133. Le SIRET de son siège social est 379 563 133 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09379563133.
Qui dirige SCI LE VANNEAU ?
SCI LE VANNEAU est dirigée par DANIELE TRIAL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE VANNEAU ?
Le siège social de SCI LE VANNEAU est situé 3 rue Auguste Comte, 34000 Montpellier.
SCI LE VANNEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE VANNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE VANNEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VANNEAU.
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