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SCI LE VANON HAUT

Active
Siren389 290 784SCI70600 CHAMPLITTECréée le 08 décembre 1992

Documents
Capital social
182,94 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 290 784, SCI LE VANON HAUT est une SCI créée le 8 décembre 1992. Son siège social est situé Fouvent Saint Andoche, 70600 Champlitte. Son activité principale relève du code NAF 702C. PASCAL VUILLIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE VANON HAUT

Dénomination
SCI LE VANON HAUT
SIREN
389 290 784
SIRET (siège)
389 290 784 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27389290784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 290 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
08 décembre 1992
Siège social
FOUVENT SAINT ANDOCHE, 70600, CHAMPLITTE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LE VANON HAUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VANON HAUT

PV

PASCAL VUILLIER

Liquidateur

Depuis la création (08 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI LE VANON HAUT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70600 CHAMPLITTESiègeFermé

    389 290 784 00013 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE VANON HAUT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCI LE VANON HAUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VANON HAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE VANON HAUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VANON HAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE VANON HAUT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE VANON HAUT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VANON HAUT ?

Le numéro SIREN de SCI LE VANON HAUT est 389 290 784. Le SIRET de son siège social est 389 290 784 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27389290784.

Qui dirige SCI LE VANON HAUT ?

SCI LE VANON HAUT est dirigée par PASCAL VUILLIER, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI LE VANON HAUT ?

Le siège social de SCI LE VANON HAUT est situé Fouvent Saint Andoche, 70600 Champlitte.

SCI LE VANON HAUT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VANON HAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VANON HAUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VANON HAUT.