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SCI LE VAUDEY

Active
Siren440 474 716SCI25000 BESANCONCréée le 15 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
32,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VAUDEY est une SCI immatriculée le 15 février 2012 sous le numéro SIREN 440 474 716. Elle est domiciliée 14 C rue la Fayette, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD HÄNNI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE VAUDEY

Dénomination
SCI LE VAUDEY
SIREN
440 474 716
SIRET (siège)
440 474 716 00030
N° TVA intracommunautaire
FR47440474716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 474 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
32 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2012
Siège social
14 C RUE LA FAYETTE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE VAUDEY

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE VAUDEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VAUDEY

BH

BERNARD HÄNNI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2019

B

BOEHM PARTICIPATIONS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2025

Anciens dirigeants (1)

BH

Bernard HAENNI

Gérant non associé · de février 2012 à février 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE VAUDEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    440 474 716 00030 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B

  • 25140 CHARQUEMONTFermé

    440 474 716 00014 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VAUDEY

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Dépôt du 14 février 2011

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LE VAUDEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VAUDEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VAUDEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VAUDEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE VAUDEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VAUDEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VAUDEY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HÄNNI Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOEHM PARTICIPATIONS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HÄNNI Bernard

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2012-02-15 · Début d'activité : 2012-01-16

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2012

Questions fréquentes sur SCI LE VAUDEY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VAUDEY ?

Le numéro SIREN de SCI LE VAUDEY est 440 474 716. Le SIRET de son siège social est 440 474 716 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440474716.

Qui dirige SCI LE VAUDEY ?

SCI LE VAUDEY est dirigée par BERNARD HÄNNI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VAUDEY ?

Le siège social de SCI LE VAUDEY est situé 14 C rue la Fayette, 25000 Besancon.

SCI LE VAUDEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VAUDEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VAUDEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VAUDEY.

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