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SCI LE VERNAY

Active
Siren513 055 038SCI69590 LA CHAPELLE-SUR-COISECréée le 11 juin 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,8 k€

SCI LE VERNAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2009, identifiée par le SIREN 513 055 038. Son siège social est situé La Croix Rampeaux, 69590 La Chapelle-sur-Coise. SCI LE VERNAY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par XAVIER HILAIRE, autre.

Fiche d'identité de SCI LE VERNAY

Dénomination
SCI LE VERNAY
SIREN
513 055 038
SIRET (siège)
513 055 038 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69513055038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 055 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 juin 2009
Siège social
LA CROIX RAMPEAUX, 69590, LA CHAPELLE-SUR-COISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VERNAY

Propriété, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LE VERNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VERNAY

XH

XAVIER HILAIRE

Autre

Depuis la création (11 juin 2009) · 17 ans

AH

ALAIN HILAIRE

Autre

Depuis la création (11 juin 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LE VERNAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69590 LA CHAPELLE-SUR-COISESiègeActif

    513 055 038 00014 · ouvert le 26 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VERNAY

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE VERNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VERNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VERNAY. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VERNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE VERNAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-26

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2009

Questions fréquentes sur SCI LE VERNAY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VERNAY ?

Le numéro SIREN de SCI LE VERNAY est 513 055 038. Le SIRET de son siège social est 513 055 038 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69513055038.

Qui dirige SCI LE VERNAY ?

SCI LE VERNAY est dirigée par XAVIER HILAIRE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VERNAY ?

Le siège social de SCI LE VERNAY est situé La Croix Rampeaux, 69590 La Chapelle-sur-Coise.

SCI LE VERNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VERNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VERNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VERNAY.