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SCI LE VERT BOIS

Active
Siren820 304 293SCI59700 MARCQ-EN-BAROEULCréée le 17 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VERT BOIS est une SCI immatriculée le 17 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 304 293. Le siège social de l'entreprise se trouve 915 av de la Republique, 59700 Marcq-en-Baroeul. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE DERCOURT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE VERT BOIS

Dénomination
SCI LE VERT BOIS
SIREN
820 304 293
SIRET (siège)
820 304 293 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96820304293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 304 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2016
Siège social
915 AV DE LA REPUBLIQUE, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VERT BOIS

Acquisition, exploitation, location de tout bien immobilier

Finances de SCI LE VERT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE VERT BOIS

DD

DOMINIQUE DERCOURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2016) · 10 ans

JP

JEAN-FRANCOIS PIOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI LE VERT BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif

    820 304 293 00013 · ouvert le 09 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VERT BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE VERT BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VERT BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VERT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VERT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VERT BOIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VERT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VERT BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-17 · Début d'activité : 2016-05-09

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI LE VERT BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VERT BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE VERT BOIS est 820 304 293. Le SIRET de son siège social est 820 304 293 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96820304293.

Qui dirige SCI LE VERT BOIS ?

SCI LE VERT BOIS est dirigée par DOMINIQUE DERCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VERT BOIS ?

Le siège social de SCI LE VERT BOIS est situé 915 av de la Republique, 59700 Marcq-en-Baroeul.

SCI LE VERT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VERT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VERT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VERT BOIS.

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