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SCI LE VERT BUISSON

Fermée
Siren383 909 231SCI76160 DARNETALRadiée le 17 novembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VERT BUISSON est une SCI immatriculée le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 909 231. Son siège social est situé 63 rue Sadi Carnot, 76160 Darnetal. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par EMMANUELLE BRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 novembre 2025.

Fiche d'identité de SCI LE VERT BUISSON

Dénomination
SCI LE VERT BUISSON
SIREN
383 909 231
SIRET (siège)
383 909 231 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48383909231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 909 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1991
Date de radiation
17 novembre 2025
Siège social
63 RUE SADI CARNOT, 76160, DARNETAL
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LE VERT BUISSON

LCOATION DE LOGEMENTS

Finances de SCI LE VERT BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VERT BUISSON

FB

FREDERIC BRARD

Associé indéfiniment responsable

EB

EMMANUELLE BRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

EM

Emmanuelle, Nadine, Mathilde MOKHTARI

Liquidateur, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2023 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE VERT BUISSON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76160 DARNETALSiègeFermé

    383 909 231 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE VERT BUISSON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation avec mention d’enregistrement auprès des impôts

Dépôt du 26 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI LE VERT BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VERT BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VERT BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VERT BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LE VERT BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VERT BUISSON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : MOKHTARI Emmanuelle, Nadine, Mathilde

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOKHTARI Emmanuelle, Nadine, Mathilde

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE VERT BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VERT BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI LE VERT BUISSON est 383 909 231. Le SIRET de son siège social est 383 909 231 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48383909231.

Qui dirige SCI LE VERT BUISSON ?

SCI LE VERT BUISSON est dirigée par EMMANUELLE BRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VERT BUISSON ?

Le siège social de SCI LE VERT BUISSON est situé 63 rue Sadi Carnot, 76160 Darnetal.

SCI LE VERT BUISSON est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LE VERT BUISSON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 novembre 2025.

SCI LE VERT BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VERT BUISSON.