SCI LE VERT BUISSON
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE VERT BUISSON est une SCI immatriculée le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 909 231. Son siège social est situé 63 rue Sadi Carnot, 76160 Darnetal. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par EMMANUELLE BRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 novembre 2025.
Fiche d'identité de SCI LE VERT BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI LE VERT BUISSON
- SIREN
- 383 909 231
- SIRET (siège)
- 383 909 231 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48383909231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 909 231
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Date de radiation
- 17 novembre 2025
- Siège social
- 63 RUE SADI CARNOT, 76160, DARNETAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LE VERT BUISSON
LCOATION DE LOGEMENTS
Finances de SCI LE VERT BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE VERT BUISSON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Emmanuelle, Nadine, Mathilde MOKHTARI
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2023 à décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE VERT BUISSON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76160 DARNETALSiègeFermé
383 909 231 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE VERT BUISSON
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE VERT BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VERT BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE VERT BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VERT BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE VERT BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE VERT BUISSON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : MOKHTARI Emmanuelle, Nadine, Mathilde
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOKHTARI Emmanuelle, Nadine, Mathilde
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LE VERT BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE VERT BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI LE VERT BUISSON est 383 909 231. Le SIRET de son siège social est 383 909 231 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48383909231.
Qui dirige SCI LE VERT BUISSON ?
SCI LE VERT BUISSON est dirigée par EMMANUELLE BRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE VERT BUISSON ?
Le siège social de SCI LE VERT BUISSON est situé 63 rue Sadi Carnot, 76160 Darnetal.
SCI LE VERT BUISSON est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE VERT BUISSON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 novembre 2025.
SCI LE VERT BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VERT BUISSON.
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