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SCI LE VERTILLET

Active
Siren394 058 762SCI74160 ARCHAMPSCréée le 09 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VERTILLET est une SCI immatriculée le 9 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 058 762. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Leman Archamps, 74160 Archamps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ROGER MOTTET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE VERTILLET

Dénomination
SCI LE VERTILLET
SIREN
394 058 762
SIRET (siège)
394 058 762 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50394058762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 058 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mai 1994
Siège social
RUE DU LEMAN ARCHAMPS, 74160, ARCHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VERTILLET

GESTION IMMOBILIERE

Finances de SCI LE VERTILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE VERTILLET

RM

ROGER MOTTET

Gérant

Depuis la création (09 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LE VERTILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74160 ARCHAMPSSiègeActif

    394 058 762 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE VERTILLET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE VERTILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VERTILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VERTILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VERTILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE VERTILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VERTILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VERTILLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LE VERTILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VERTILLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE VERTILLET est 394 058 762. Le SIRET de son siège social est 394 058 762 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50394058762.

Qui dirige SCI LE VERTILLET ?

SCI LE VERTILLET est dirigée par ROGER MOTTET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE VERTILLET ?

Le siège social de SCI LE VERTILLET est situé rue du Leman Archamps, 74160 Archamps.

SCI LE VERTILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VERTILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VERTILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VERTILLET.

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