SCI LE VESUVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE VESUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 1994, identifiée par le SIREN 394 558 415. Son siège social est situé 5 Champ Roman, 38400 Saint-Martin-d'Heres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PAUL SARNARI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE VESUVE
INSEE- Dénomination
- SCI LE VESUVE
- SIREN
- 394 558 415
- SIRET (siège)
- 394 558 415 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68394558415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 558 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 91 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 avril 1994
- Siège social
- 5 CHAMP ROMAN, 38400, SAINT-MARTIN-D'HERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE VESUVE
Acquisition par tous moyens de tous biens et droits immobiliers leur entretien gestion administration exploitation.
Finances de SCI LE VESUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE VESUVE
INSEEÉtablissements de SCI LE VESUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESSiègeActif
394 558 415 00011 · ouvert le 24 février 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE VESUVE
INPIComptes annuels de SCI LE VESUVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VESUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE VESUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VESUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VESUVE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE
Décision du 29 avril 2025 · N° 2025000746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 17 janvier 2024 · N° 21/08379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE VESUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE VESUVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 1994
Questions fréquentes sur SCI LE VESUVE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE VESUVE ?
Le numéro SIREN de SCI LE VESUVE est 394 558 415. Le SIRET de son siège social est 394 558 415 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68394558415.
Qui dirige SCI LE VESUVE ?
SCI LE VESUVE est dirigée par JEAN-PAUL SARNARI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE VESUVE ?
Le siège social de SCI LE VESUVE est situé 5 Champ Roman, 38400 Saint-Martin-d'Heres.
SCI LE VESUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE VESUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE VESUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VESUVE.
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