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SCI LE VIVIER

Active
Siren440 867 547SCI08600 CHOOZCréée le 19 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 867 547, SCI LE VIVIER est une SCI créée le 19 février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 R du Baty, 08600 Chooz. SCI LE VIVIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL CABUT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE VIVIER

Dénomination
SCI LE VIVIER
SIREN
440 867 547
SIRET (siège)
440 867 547 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87440867547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 867 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 février 2002
Siège social
22 R DU BATY, 08600, CHOOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VIVIER

Acquisition, détention et administration de tous immeubles, droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE VIVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VIVIER

PC

PASCAL CABUT

Gérant

Depuis la création (19 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE VIVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08600 CHOOZSiègeActif

    440 867 547 00018 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VIVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE VIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VIVIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE VIVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LE VIVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VIVIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE VIVIER est 440 867 547. Le SIRET de son siège social est 440 867 547 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440867547.

Qui dirige SCI LE VIVIER ?

SCI LE VIVIER est dirigée par PASCAL CABUT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE VIVIER ?

Le siège social de SCI LE VIVIER est situé 22 R du Baty, 08600 Chooz.

SCI LE VIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VIVIER.

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