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SCI LE XETTE

Active
Siren478 202 591SCI88400 GERARDMERCréée le 13 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE XETTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 202 591. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Che de la Roche du Renard, 88400 Gerardmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD CHARBONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE XETTE

Dénomination
SCI LE XETTE
SIREN
478 202 591
SIRET (siège)
478 202 591 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95478202591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 202 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2004
Siège social
65 CHE DE LA ROCHE DU RENARD, 88400, GERARDMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE XETTE

Acquisition exploitation de tous immeubles biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE XETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE XETTE

BC

BERNARD CHARBONNIER

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE XETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    478 202 591 00010 · ouvert le 19 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE XETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE XETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE XETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE XETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE XETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE XETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE XETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE XETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LE XETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE XETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LE XETTE est 478 202 591. Le SIRET de son siège social est 478 202 591 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95478202591.

Qui dirige SCI LE XETTE ?

SCI LE XETTE est dirigée par BERNARD CHARBONNIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE XETTE ?

Le siège social de SCI LE XETTE est situé 65 Che de la Roche du Renard, 88400 Gerardmer.

SCI LE XETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE XETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE XETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE XETTE.

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