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SCI LEBASCLE

Active
Siren443 034 095SCI50640 LE TEILLEULCréée le 05 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 034 095, SCI LEBASCLE est une SCI créée le 5 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl du Champ de Foire le Teilleul, 50640 Le Teilleul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ISABELLE LEBASCLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LEBASCLE

Dénomination
SCI LEBASCLE
SIREN
443 034 095
SIRET (siège)
443 034 095 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52443034095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 034 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2002
Siège social
1 PL DU CHAMP DE FOIRE LE TEILLEUL, 50640, LE TEILLEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LEBASCLE

ACQUISITION D'IMMEUBLES, ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES.

Finances de SCI LEBASCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LEBASCLE

IL

ISABELLE LEBASCLE

Gérant

Depuis la création (05 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LEBASCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50640 LE TEILLEULSiègeActif

    443 034 095 00010 · ouvert le 17 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LEBASCLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LEBASCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEBASCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LEBASCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEBASCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LEBASCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LEBASCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LEBASCLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2002

Questions fréquentes sur SCI LEBASCLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LEBASCLE ?

Le numéro SIREN de SCI LEBASCLE est 443 034 095. Le SIRET de son siège social est 443 034 095 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52443034095.

Qui dirige SCI LEBASCLE ?

SCI LEBASCLE est dirigée par ISABELLE LEBASCLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LEBASCLE ?

Le siège social de SCI LEBASCLE est situé 1 Pl du Champ de Foire le Teilleul, 50640 Le Teilleul.

SCI LEBASCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LEBASCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LEBASCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEBASCLE.

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