SCI LEBATTEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LEBATTEUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 290 393. Son siège social est situé 235 rue Philemon Laugier Hyeres, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAMIEN LEBATTEUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LEBATTEUR
INSEE- Dénomination
- SCI LEBATTEUR
- SIREN
- 903 290 393
- SIRET (siège)
- 903 290 393 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR39903290393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 290 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 septembre 2021
- Siège social
- 235 RUE PHILEMON LAUGIER HYERES, 83400, HYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LEBATTEUR
Location de biens immeubles
Finances de SCI LEBATTEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LEBATTEUR
INSEEDEBOSSE TA CAISSE
Autre
Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans
Établissements de SCI LEBATTEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
903 290 393 00029 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 6820B
- 83400 HYERESFermé
903 290 393 00011 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LEBATTEUR
INPIComptes annuels de SCI LEBATTEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEBATTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LEBATTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEBATTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LEBATTEUR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00983
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LEBATTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LEBATTEUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2021
Questions fréquentes sur SCI LEBATTEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI LEBATTEUR ?
Le numéro SIREN de SCI LEBATTEUR est 903 290 393. Le SIRET de son siège social est 903 290 393 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39903290393.
Qui dirige SCI LEBATTEUR ?
SCI LEBATTEUR est dirigée par DAMIEN LEBATTEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LEBATTEUR ?
Le siège social de SCI LEBATTEUR est situé 235 rue Philemon Laugier Hyeres, 83400 Hyeres.
SCI LEBATTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LEBATTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LEBATTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEBATTEUR.
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