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SCI LEBUGLE

Active
Siren398 431 353SCI83120 SAINTE-MAXIMECréée le 28 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,22 €
Effectif
Non publié

SCI LEBUGLE est une SCI immatriculée le 28 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 431 353. Elle est domiciliée Grand Souleyas la Treille, 83120 Sainte-Maxime. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHELE CARCASSONNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LEBUGLE

Dénomination
SCI LEBUGLE
SIREN
398 431 353
SIRET (siège)
398 431 353 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28398431353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 431 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76,22 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 septembre 1994
Siège social
GRAND SOULEYAS LA TREILLE, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LEBUGLE

Gestion, location, acquisition immobilière revente des biens immobiliers acquis ou construits

Finances de SCI LEBUGLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LEBUGLE

MC

MICHELE CARCASSONNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

AL

Amandine LEBUGLE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LEBUGLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif

    398 431 353 00018 · ouvert le 01 mars 1962 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LEBUGLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LEBUGLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEBUGLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LEBUGLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEBUGLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LEBUGLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LEBUGLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LEBUGLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé : LEBUGLE Michèle ; Associé indéfiniment responsable : THYSSEN Amandine, Paule

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LEBUGLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LEBUGLE ?

Le numéro SIREN de SCI LEBUGLE est 398 431 353. Le SIRET de son siège social est 398 431 353 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28398431353.

Qui dirige SCI LEBUGLE ?

SCI LEBUGLE est dirigée par MICHELE CARCASSONNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LEBUGLE ?

Le siège social de SCI LEBUGLE est situé Grand Souleyas la Treille, 83120 Sainte-Maxime.

SCI LEBUGLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LEBUGLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LEBUGLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEBUGLE.

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