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SCI LEBUISSON

Active
Siren479 495 541SCI75007 PARISCréée le 15 novembre 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LEBUISSON est une SCI immatriculée le 15 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 495 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 av de Saxe, 75007 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAN LEBUISSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LEBUISSON

Dénomination
SCI LEBUISSON
SIREN
479 495 541
SIRET (siège)
479 495 541 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12479495541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 495 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 2004
Siège social
42 AV DE SAXE, 75007, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LEBUISSON

L'ACQUISITION D'UN MAS SIS A STE MAXIME (83110), MAS 127, LES COLLINES DE GUERREVIEILLE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE, PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT

Finances de SCI LEBUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LEBUISSON

DL

DAN LEBUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 novembre 2004) · 21 ans

ML

MARIE Lafontaine

Autre

Depuis la création (15 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI LEBUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    479 495 541 00019 · ouvert le 06 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LEBUISSON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 30 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LEBUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEBUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LEBUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEBUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LEBUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LEBUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LEBUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LEBUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI LEBUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI LEBUISSON est 479 495 541. Le SIRET de son siège social est 479 495 541 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12479495541.

Qui dirige SCI LEBUISSON ?

SCI LEBUISSON est dirigée par DAN LEBUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LEBUISSON ?

Le siège social de SCI LEBUISSON est situé 42 av de Saxe, 75007 Paris.

SCI LEBUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LEBUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LEBUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEBUISSON.