SCI LEPELLETIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LEPELLETIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 1988, identifiée par le SIREN 343 977 419. Le siège social de l'entreprise se trouve 122 rue de Solferino, 59000 Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD AOUIZERAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LEPELLETIER
INSEE- Dénomination
- SCI LEPELLETIER
- SIREN
- 343 977 419
- SIRET (siège)
- 343 977 419 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR00343977419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 977 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mars 1988
- Siège social
- 122 RUE DE SOLFERINO, 59000, LILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LEPELLETIER
L'achat sous quelques modalités que ce soit d'immeubles bâtis ou non bâtis, la construction et la gestion de tous immeubles par location ou autrement.
Finances de SCI LEPELLETIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LEPELLETIER
INSEEÉtablissements de SCI LEPELLETIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59000 LILLESiègeActif
343 977 419 00039 · ouvert le 19 janvier 2022 · NAF 6820B
- 59800 LILLEFermé
343 977 419 00013 · ouvert le 20 octobre 1987 · NAF 6820B
- 59800 LILLEFermé
343 977 419 00021 · ouvert le 17 avril 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LEPELLETIER
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LEPELLETIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEPELLETIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LEPELLETIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEPELLETIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LEPELLETIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, pAC - Référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00400
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère Ch- Civil général
Décision du 01 juin 2026 · N° 24/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 04 mai 2026 · N° 21/01020
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 28 janvier 2025 · N° 18/09586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 21 mars 2023 · N° 22/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 13 septembre 2022 · N° 19/03538
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juin 2004 · N° 02-15.113
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juin 1998 · N° 96-18.598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 91-43.358
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 1994 · N° 92-14.792
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mars 1992 · N° 88-20.273
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 1990 · N° 86-41.632
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LEPELLETIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LEPELLETIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Aouizerat, Anthony
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
- création
Date d'effet : 03 mars 1988
Questions fréquentes sur SCI LEPELLETIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LEPELLETIER ?
Le numéro SIREN de SCI LEPELLETIER est 343 977 419. Le SIRET de son siège social est 343 977 419 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00343977419.
Qui dirige SCI LEPELLETIER ?
SCI LEPELLETIER est dirigée par BERNARD AOUIZERAT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LEPELLETIER ?
Le siège social de SCI LEPELLETIER est situé 122 rue de Solferino, 59000 Lille.
SCI LEPELLETIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LEPELLETIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LEPELLETIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEPELLETIER.
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