SCI LEPELTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LEPELTIER est une SCI immatriculée le 7 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 128 384. Son siège social est situé 9 rue Leo Lagrange Quimper, 29000 Quimper. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ISABELLE TUEUR, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LEPELTIER
INSEE- Dénomination
- SCI LEPELTIER
- SIREN
- 393 128 384
- SIRET (siège)
- 393 128 384 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91393128384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 128 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 décembre 1993
- Siège social
- 9 RUE LEO LAGRANGE QUIMPER, 29000, QUIMPER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LEPELTIER
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'Echan- Gé, d'apport ou autrement.
Finances de SCI LEPELTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LEPELTIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 1993) · 32 ans
Établissements de SCI LEPELTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29000 QUIMPERSiègeActif
393 128 384 00012 · ouvert le 20 novembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LEPELTIER
INPIComptes annuels de SCI LEPELTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEPELTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LEPELTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEPELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LEPELTIER. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01895
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 novembre 2025 · N° 14/00589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 20-11.672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LEPELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LEPELTIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 1993
Questions fréquentes sur SCI LEPELTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LEPELTIER ?
Le numéro SIREN de SCI LEPELTIER est 393 128 384. Le SIRET de son siège social est 393 128 384 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91393128384.
Qui dirige SCI LEPELTIER ?
SCI LEPELTIER est dirigée par ISABELLE TUEUR, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LEPELTIER ?
Le siège social de SCI LEPELTIER est situé 9 rue Leo Lagrange Quimper, 29000 Quimper.
SCI LEPELTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LEPELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LEPELTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEPELTIER.
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