SCI LEPETIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 €
- Effectif
- Non publié
SCI LEPETIT est une SCI immatriculée le 28 avril 2005 sous le numéro SIREN 342 144 904. Elle est domiciliée Les Perrettes, 14330 Cartigny-l Epinay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHAEL LEPETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LEPETIT
INSEE- Dénomination
- SCI LEPETIT
- SIREN
- 342 144 904
- SIRET (siège)
- 342 144 904 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR27342144904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 144 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 305 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 avril 2005
- Siège social
- LES PERRETTES, 14330, CARTIGNY-L EPINAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LEPETIT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI LEPETIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LEPETIT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 avril 2005) · 21 ans
Établissements de SCI LEPETIT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14330 CARTIGNY-L EPINAYSiègeActif
342 144 904 00022 · ouvert le 10 mars 2005 · NAF 6820B
- 14000 CAENFermé
342 144 904 00014 · ouvert le 04 juillet 1987 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LEPETIT
INPIComptes annuels de SCI LEPETIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LEPETIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LEPETIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LEPETIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
188 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LEPETIT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01078
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01221
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01041
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01168
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01211
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01229
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01042
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01039
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00468
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01223
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00932
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01241
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01170
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01220
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01219
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01215
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01230
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00886
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00973
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F01242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LEPETIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LEPETIT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2005
Questions fréquentes sur SCI LEPETIT
Quel est le numéro SIREN de SCI LEPETIT ?
Le numéro SIREN de SCI LEPETIT est 342 144 904. Le SIRET de son siège social est 342 144 904 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27342144904.
Qui dirige SCI LEPETIT ?
SCI LEPETIT est dirigée par MICHAEL LEPETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LEPETIT ?
Le siège social de SCI LEPETIT est situé Les Perrettes, 14330 Cartigny-l Epinay.
SCI LEPETIT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LEPETIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LEPETIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LEPETIT.
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