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SCI LES 3 AS

Active
Siren880 233 598SCI39250 MIGNOVILLARDCréée le 02 janvier 2020

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES 3 AS est une SCI immatriculée le 2 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 233 598. Son siège social est situé 24 Rte de Nozeroy zone Artisanale, 39250 Mignovillard. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-PAUL HUGUES-DISSIILE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES 3 AS

Dénomination
SCI LES 3 AS
SIREN
880 233 598
SIRET (siège)
880 233 598 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63880233598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 233 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 janvier 2020
Siège social
24 RTE DE NOZEROY ZONE ARTISANALE, 39250, MIGNOVILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES 3 AS

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Finances de SCI LES 3 AS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES 3 AS

JH

JEAN-PAUL HUGUES-DISSIILE

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2020) · 6 ans

RJ

REGIS JACQUES

Autre

Depuis la création (02 janvier 2020) · 6 ans

JV

JEREMY VERNEREY

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LES 3 AS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39250 MIGNOVILLARDSiègeActif

    880 233 598 00015 · ouvert le 20 décembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES 3 AS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Conformité de SCI LES 3 AS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 AS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES 3 AS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 3 AS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES 3 AS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-12-20

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI LES 3 AS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 AS ?

Le numéro SIREN de SCI LES 3 AS est 880 233 598. Le SIRET de son siège social est 880 233 598 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63880233598.

Qui dirige SCI LES 3 AS ?

SCI LES 3 AS est dirigée par JEAN-PAUL HUGUES-DISSIILE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 3 AS ?

Le siège social de SCI LES 3 AS est situé 24 Rte de Nozeroy zone Artisanale, 39250 Mignovillard.

SCI LES 3 AS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 3 AS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 3 AS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 AS.