SCI LES 3 CLOCHERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES 3 CLOCHERS est une SCI immatriculée le 20 juin 2013 sous le numéro SIREN 477 964 571. Son siège social est situé Haras du Ma Sainte Marie aux Anglais, 14140 Mezidon Vallee d'Auge. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCALE MENARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES 3 CLOCHERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES 3 CLOCHERS
- SIREN
- 477 964 571
- SIRET (siège)
- 477 964 571 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR52477964571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 964 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2013
- Siège social
- HARAS DU MA SAINTE MARIE AUX ANGLAIS, 14140, MEZIDON VALLEE D'AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES 3 CLOCHERS
l'achat la vente la location et l'administration de tous biens immobiliers bâtis ou à bâtir et de tous terrains
Finances de SCI LES 3 CLOCHERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 3 CLOCHERS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
MENARD
gérante associée · de juin 2013 à juillet 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES 3 CLOCHERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14140 MEZIDON VALLEE D'AUGESiègeActif
477 964 571 00020 · ouvert le 05 juin 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES 3 CLOCHERS
INPIComptes annuels de SCI LES 3 CLOCHERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 CLOCHERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES 3 CLOCHERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 CLOCHERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES 3 CLOCHERS. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-43.553
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 3 CLOCHERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES 3 CLOCHERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Immatriculée le 2013-06-20 · Début d'activité : 2013-06-05
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
gérante associée : MENARD (Pascale, Monique)
- création
Date d'effet : 20 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI LES 3 CLOCHERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 CLOCHERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES 3 CLOCHERS est 477 964 571. Le SIRET de son siège social est 477 964 571 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52477964571.
Qui dirige SCI LES 3 CLOCHERS ?
SCI LES 3 CLOCHERS est dirigée par PASCALE MENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 3 CLOCHERS ?
Le siège social de SCI LES 3 CLOCHERS est situé Haras du Ma Sainte Marie aux Anglais, 14140 Mezidon Vallee d'Auge.
SCI LES 3 CLOCHERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 3 CLOCHERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 3 CLOCHERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 CLOCHERS.
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