SCI LES 3 SOLEILS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 494 561, SCI LES 3 SOLEILS est une SCI créée le 10 décembre 2007. Elle est domiciliée 15 rue des Lombards passage Bayle, 30000 Nimes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FREDERIC ANTHOUARD, autre.
Fiche d'identité de SCI LES 3 SOLEILS
INSEE- Dénomination
- SCI LES 3 SOLEILS
- SIREN
- 501 494 561
- SIRET (siège)
- 501 494 561 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR18501494561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 494 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 décembre 2007
- Siège social
- 15 RUE DES LOMBARDS PASSAGE BAYLE, 30000, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES 3 SOLEILS
Acquisition propriété administration et exploitation d'un patrimoine immobilier sis à Nîmes
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Finances de SCI LES 3 SOLEILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 3 SOLEILS
INSEEÉtablissements de SCI LES 3 SOLEILS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
501 494 561 00027 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 6820B
- 30540 MILHAUDActif
501 494 561 00019 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES 3 SOLEILS
INPIConformité de SCI LES 3 SOLEILS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 SOLEILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES 3 SOLEILS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 juin 2026 · N° 2026L00830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience première chambre (contentieux général, instruction)
Décision du 09 février 2026 · N° 2025011608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025P00399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 09 mai 2018 · N° 15/00422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 2002 · N° 00-11.163
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2001 · N° 00-14.827
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-43.753
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 3 SOLEILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES 3 SOLEILS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2007
Questions fréquentes sur SCI LES 3 SOLEILS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 SOLEILS ?
Le numéro SIREN de SCI LES 3 SOLEILS est 501 494 561. Le SIRET de son siège social est 501 494 561 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18501494561.
Qui dirige SCI LES 3 SOLEILS ?
SCI LES 3 SOLEILS est dirigée par FREDERIC ANTHOUARD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 3 SOLEILS ?
Le siège social de SCI LES 3 SOLEILS est situé 15 rue des Lombards passage Bayle, 30000 Nimes.
SCI LES 3 SOLEILS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 3 SOLEILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 3 SOLEILS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 SOLEILS.
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