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SCI LES 3 T.

Active
Siren521 801 241SCI11000 CARCASSONNECréée le 19 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES 3 T. est une SCI immatriculée le 19 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 801 241. Elle est domiciliée Lannolier Lot 62 du Lotissement Lannolier Ii-2, 11000 Carcassonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MUSTAPHA TOUZIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES 3 T.

Dénomination
SCI LES 3 T.
SIREN
521 801 241
SIRET (siège)
521 801 241 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81521801241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 801 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 2010
Siège social
LANNOLIER LOT 62 DU LOTISSEMENT LANNOLIER II-2, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES 3 T.

Acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES 3 T.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES 3 T.

CB

CLAUDE BARTHES

Autre

Depuis la création (19 avril 2010) · 16 ans

MT

MUSTAPHA TOUZIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES 3 T.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    521 801 241 00014 · ouvert le 27 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 3 T.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES 3 T.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 T.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES 3 T.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 T.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES 3 T.. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 3 T. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES 3 T.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-19 · Début d'activité : 2010-03-27

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2010

Questions fréquentes sur SCI LES 3 T.

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 T. ?

Le numéro SIREN de SCI LES 3 T. est 521 801 241. Le SIRET de son siège social est 521 801 241 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81521801241.

Qui dirige SCI LES 3 T. ?

SCI LES 3 T. est dirigée par MUSTAPHA TOUZIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 3 T. ?

Le siège social de SCI LES 3 T. est situé Lannolier Lot 62 du Lotissement Lannolier Ii-2, 11000 Carcassonne.

SCI LES 3 T. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 3 T. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 3 T. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 T..

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